Déposée le 29 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) METACONCEPT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « BALLEUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-23 du 7 juin 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) METACONCEPT domicilié(e) Route des Aqueducs CHAPONOST (Rhône) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 865 599 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DULATIER Maître Charles GIGNOUX domicilié(e) 15 Quai du Commerce,69336 LYON CEDEX 09 - 69336 - France.
La marque BALLEUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
METACONCEPT Société Anonyme - Route des Aqueducs CHAPONOST (Rhône) - France - SIREN 342865599
CABINET DULATIER Maître Charles GIGNOUX - 15 Quai du Commerce,69336 LYON CEDEX 09 - 69336 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-43
Inscription le 10 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360868 - Publication au BOPI 2002-12-10
Inscription le 4 novembre 2002 - retrait partiel n°358361 - Publication au BOPI 2002-11-04
Publication - Publication le 7 juin 2002 au BOPI 2002-23
- Produits chimiques pour l'élaboration, la protection, la lubrification des canons, des balles, des projectiles. - Armes à feu, à gaz comprimé, à propulsion mécanique, électrique, électro-magnétique, chimique. Munitions et projectiles, cibles, dispositifs de visée, dispositifs de mesures de vitesse linéaires pour projectiles. - Munitions pour armes de tir sportif.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs ; feux d'artifice. Produits pyrotechniques ; pétards ; étuis pour fusils ; fusées de signalisation.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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